Adhésion 2023/2024

Première adhésion

SAISON 2023/2024

AUCUNE DEMANDE DE LICENCE SANS AVOIR AU PRÉALABLE ENTRÉ LE CERTIFICAT MÉDICAL SUR EDEN. LE CERTIFICAT MÉDICAL DOIT IMPÉRATIVEMENT COUVRIR L’ANNÉE SPORTIVE 2023/2024

Pendant les périodes de fermeture de la permanence administrative, les dossiers de demande d’adhésion pourront être envoyés par voie postale ou remise dans la boîte aux lettres du club (nous passons tous les jours pour ramasser le courrier). Tout dossier incomplet, ne sera pas pris en compte.

En règle générale, priorité est donnée aux personnes qui habitent Blagnac.

1-L’inscription au club est conditionné par la réussite d’une première étape où vous devrez suivre une séance d’information collective, trois initiations pratiques et être considéré apte à pratiquer ce sport en toute sécurité. Concernant l’information collective, une seule possibilité de date et d’horaire. Pour les séances d’initiations, vous pourrez avoir le choix entre plusieurs créneaux (horaires).
Les dates de ces évènements seront communiqués en actualité du site internet dès que leur inscription sera ouverte. C’est pourquoi nous vous recommandons de penser à consulter régulièrement l’accueil du site afin de ne pas passer à côté de cette information.
Une fois les dates communiquées, vous pourrez candidater en utilisant le formulaire présent ici : Candidature aux initiations.

Attention : La participation à l’information collective ET aux 3 séances d’initiation est OBLIGATOIRE.

2-Après avoir effectué vos séances d’initiation, rassemblez les pièces nécessaires à la constitution du dossier d’inscription et faite le parvenir. Tout dossier incomplet ne sera pas traité.

Tout nouvel adhérent ou un adhérent en mutation ne possédant pas un carnet de tir, le passage au 10 m (tir air comprimé à plomb) est obligatoire. Au bout de 6 mois minimum et si l’assiduité est jugée suffisante, le licencié pourra s’inscrire à une séance de « contrôle de connaissances » dont la date est déterminée par les responsables et qui détermine l’accès au stand des 15 sols (tir à balles). Un « carnet de tir » sera remis au licencié ce qui lui donnera l’accès au stand des 15 sols.

Pour pouvoir faire une demande d’autorisation de détention d’armes, le licencié devra justifier de 3 tirs contrôlés sur la saison sportive, (tirs espacés de deux mois minimum). Ces tirs contrôlés sont formalisés sur un « carnet de tir ». Les armes en locations sont disponibles au stand des 15 sols pour ces tirs contrôlés.

Liste des pièces :

  • formulaire de demande d’adhésion rempli et signé ( Formulaire adhésion club 2023-2024 (1287 téléchargements) ) ;
  • pour les mineurs ou les majeurs « incapables » l’autorisation parentale remplie et signée ( autorisation parentale saison 2023-2024 (295 téléchargements) )
  • un justificatif de domicile de moins de trois mois ;
  • une copie d’une pièce d’identité en cours de validité avec photo (pour les enfants pièce d’identité d’un des parents) ;
  • volet 3 du casier judiciaire (sauf pour les enfants) cliquer sur le lien Demande d’extrait de casier judiciaire (bulletin n°3) – Casier judiciaire national – Ministère de la Justice
  • 2 photos d’identité ;
  • Parce qu’elle est selon le Code du Sport l’une des fédérations à contraintes particulières (Article D 231-1-5 du Code du sport), la Fédération Française de Tir doit appliquer les règles relatives au certificat médical. Celui-ci est donc obligatoire, pour les jeunes comme pour les adultes, pour les créations de licence . La délivrance de la licence ne se fera désormais qu’après validation par le club de l’existence d’un certificat médical en cours de validité (décret n°2016-1157 du 24 août 2016 relatif au certificat médical) que vous aurez au préalable envoyé au club en format pdf ([email protected]) ces deux documents sont en fin de cette page. Ci après, le modèle de certificat médical : Certificat médical saison 2023-2024 (327 téléchargements)  (Vous pouvez remplir la partie concernant votre identité directement sur informatique).
  • un enveloppe affranchie aux nom et adresse du demandeur pour l’envoi du badge club (facultatif) ; N’AGRAFEZ PAS LES CHÉQUES
  • le paiement de l’adhésion en fonction du barème (cf. bulletin d’adhésion). Les modes de paiement en coupons sport ANCV ou chèques vacances ANCV ne sont acceptés que jusqu’au 15 décembre de la saison en cours et feront l’objet d’une « surcotisation » de 5 € pour afin de compenser l’augmentation substantielle de la commission de l’organisme gestionnaire ANCV. il faudra bien veiller à ce que chaque titre de paiement comporte bien les nom, prénom et adresse du bénéficiaire. Les formulaires sur lesquels ne figureraient pas ces informations ne seront pas ris en compte

Une fois le bulletin d’adhésion, remis et le paiement effectué, vous recevez une facture (que vous pourrez transmettre éventuellement à votre CSE). Si au bout de 4 ou 5 jours, vous ne recevez pas la facture, contactez-nous. Ensuite, vous recevrez une « attention de licence ». Cela impliquera donc que le club s’est bien acquitté de la part fédérale (paiement de la licence).

Ả réception de l’attestions de licence, la licence sera disponible. Vous pourrez le retirer en venant sur les installations. Ce document vous sera utile pour l’achat d’armes ou de munitions, pour justifier de votre qualité de licencié auprès de la Préfecture et justificatif pour le transport d’armes et de munitions.

La licence sous format badge vous sera remise. Le port de cette licence est OBLIGATOIRE sur les installations.

Les chèques sont encaissés au plus tôt le 01 septembre de la saison en cours.

N’AGRAFEZ PAS LES CHÉQUES

 

Mutation

 

  • le paiement de l’adhésion en fonction du barème (cf. Bulletin d’adhésion).

SAISON 2023/2024

AUCUNE DEMANDE DE LICENCE SANS AVOIR AU PRÉALABLE ENTRÉ LE CERTIFICAT MÉDICAL SUR EDEN. LE CERTIFICAT MÉDICAL DOIT IMPÉRATIVEMENT COUVRIR L’ANNÉE SPORTIVE 2023/2024

 

Vous ne pourrez faire une demande de mutation que si votre certificat médical est entré sur EDEN

Définition : si vous avez été, dans le passé licencié à la Fédération Française de Tir ou si au moment de la demande, vous êtres licencié, vous demandez donc une mutation. Si vous ne vous êtes pas acquitté de la licence de la saison en cours le tarif à prendre en compte est le tarif  « Nouvel adhérent ». Par contre si vous demandez une mutation en cours de saison et que vous vous êtes acquitté du paiement de votre licence dans votre ancien club, le tarif à prendre en compte est « Mutation ».

Tout nouvel adhérent ou un adhérent en mutation ne possédant pas un carnet de tir, le passage au 10 m (tir air comprimé à plomb) est obligatoire. Au bout de 6 mois minimum et si l’assiduité est jugée suffisante, le licencié pourra s’inscrire à une séance de « contrôle de connaissances » dont la date est déterminée par les responsables et qui détermine l’accès au stand des 15 sols (tir à balles). Un « carnet de tir » sera remis au licencié ce qui lui donnera l’accès au stand des 15 sols.

Pour pouvoir faire une demande d’autorisation de détention d’armes, le licencié devra justifier de 3 tirs contrôlés sur la saison sportive, (tirs espacés de deux mois minimum). Ces tirs contrôlés sont formalisés sur un « carnet de tir ». Les armes en locations sont disponibles sur demande pour ces tirs contrôlés.

Vous devez au préalable être inscrit sur EDEN. Procédure d’inscription :

Lorsque vous êtes sur le site EDEN, cliquer sur « Activer votre compte », ensuite indiquez votre numéro de licence et l’adresse mail que vous avez déclarée à l’association de tir sportif, cliquer sur « valider ». Vous recevrez un message sur votre BAL, cliquer sur le lien et entrer le mot de passe que vous choisirez. Ensuite pour entrer sur EDEN, il faudra mettre votre numéro de licence et le mot de passe. Il faudra IMPERATIVEMENT que vous entriez sur EDEN le certificat médical AVANT toute demande de mutation (au préalable, il faudra scanner votre certificat médical. Une fois sur le site EDEN, cliquer sur « MES INFORMATIONS ». Cliquer sur « METTRE A JOUR « , indiquer la date de délivrance du certificat médical et cliquer sur « TELECHARGER », télécharger le certificat médical et cliquer sur « SAUVEGARDER ». Sans le respect de cette procédure, il sera impossible de faire la mutation. Le certificat médical devra couvrir le saison sportive 2023/2024.

Rassemblez les pièces nécessaires à la constitution du dossier d’inscription et faite le parvenir. Tout dossier incomplet ne sera pas traité.

Vous devrez au préalable informer votre club et votre Ligue d’origine de votre volonté de quitter le club et de muter vers le nôtre (code FFTir : 19 31 034).

Faites parvenir à votre club d’origine l’attestation de demande de mutation (modèle) : Attestation mutation modèle saison 2023-2024 (305 téléchargements) .

Remplir et signer le bulletin d’adhésion : Formulaire adhésion club 2023-2024 (1287 téléchargements)

Pour les mineurs ou les majeurs « incapables » l’autorisation parentale remplie et signée autorisation parentale saison 2023-2024 (295 téléchargements)

Si vous avez déjà une licence pour la saison en cours, vous n’aurez pas besoin de fournir un certificat médical.

Liste des pièces :

  • formulaire de demande d’adhésion rempli et signé ( Formulaire adhésion club 2023-2024 (1287 téléchargements) ) ;
  • pour les mineurs ou les majeurs « incapables » l’autorisation parentale remplie et signée ( autorisation parentale saison 2023-2024 (295 téléchargements) ) ;
  • un justificatif de domicile de moins de trois mois ;
  • une copie d’une pièce d’identité en cours de validité avec photo (pour les enfants pièce d’identité d’un des parents) ;
  • volet 3 du casier judiciaire (sauf pour les enfants). Si vous étiez licencié la saison précédente ou si vous mutez en cours de saison, ce document n’est  pas à mettre dans votre dossier ;
  • 2 photos d’identité ;
  • Parce qu’elle est selon le Code du Sport l’une des fédérations à contraintes particulières (Article D 231-1-5 du Code du sport), la Fédération Française de Tir doit appliquer les règles relatives au certificat médical. Celui-ci est donc obligatoire, pour les jeunes comme pour les adultes, pour les créations de licence . La délivrance de la licence ne se fera désormais qu’après validation par le club de l’existence d’un certificat médical en cours de validité (décret n°2016-1157 du 24 août 2016 relatif au certificat médical) que vous aurez au préalabale entré sur EDEN. Le certificat médical devra couvrir le saison sportive 2023/2024. Ces deux documents sont en fin de cette page. Ci après, le modèle de certificat médical : Certificat médical saison 2023-2024 (327 téléchargements)  (Vous pouvez remplir la partie concernant votre identité directement sur informatique). NE PAS ENVOYER LE CERTIFICAT MÉDICAL AVEC LA DEMANDE DE LICENCE, ENVOYEZ LE PAR MAIL.
  • pour les personnes possédant un carnet de tir, joindre la copie. La date que QCM demandée sur le bulletin d’adhésion est la date du certificat de contrôle des connaissances indiquée sur le carnet de tir (au dessus de la photo)
  • un enveloppe affranchie aux nom et adresse du demandeur pour l’envoi du badge club (facultatif) ;
  • le paiement de l’adhésion en fonction du barème (cf. bulletin d’adhésion). Les modes de paiement en coupons sport ANCV ou chèques vacances ANCV ne sont acceptés que jusqu’au 15 décembre de la saison en cours et feront l’objet d’une « surcotisation » de 5 € afin de compenser l’augmentation substantielle de la commission de l’organismes gestionnaire ANCV. il faudra bien veiller à ce que chaque titre de paiement comporte bien les nom, prénom et adresse du bénéficiaire. Les formulaires sur lesquels ne figureraient pas ces informations ne seront pas ris en compte

Une fois le bulletin d’adhésion, remis et le paiement effectué, vous recevez une facture (que vous pourrez transmettre éventuellement à votre CSE). Si au bout de 4 ou 5 jours, vous ne recevez pas la facture, contactez-nous. Ensuite, vous recevrez une « attention de licence ». Cela impliquera donc que le club s’est bien acquitté de la part fédérale (paiement de la licence).

Ả réception de l’attestions de licence, la licence sera disponible. Vous pourrez le retirer en venant sur les installations. Ce document vous sera utile pour l’achat d’armes ou de munitions, pour justifier de votre qualité de licencié auprès de la Préfecture et justificatif pour le transport d’armes et de munitions.

La licence sous format badge vous sera remise. Le port de cette licence est OBLIGATOIRE sur les installations.

Les chèques sont encaissés au plus tôt le 01 septembre de la saison en cours.

 

N’AGRAFEZ PAS LES CHÉQUES

 

Renouvellement

SAISON 2023/2024

AUCUNE DEMANDE DE LICENCE SANS AVOIR AU PRÉALABLE ENTRÉ LE CERTIFICAT MÉDICAL SUR EDEN. LE CERTIFICAT MÉDICAL DOIT IMPÉRATIVEMENT COUVRIR L’ANNÉE SPORTIVE 2023/2024

La validité de la licence de la saison 2022/2023 étant au 31 août 2023, il faudra donc IMPERATIVEMENT que la licence soit renouvelée et le certificat médical actif au 01 septembre 2023. Pendant les périodes de fermeture de la permanence administrative, les dossiers de demande renouvellement d’adhésion pourront être envoyés par voie postale ou remise dans la boîte aux lettres du club (nous passons tous les jours pour ramasser le courrier). Tout dossier incomplet, ne sera pas pris en compte.

Vous ne pourrez faire une demande de renouvellement que si votre certificat médical est entré sur EDEN

Pour les mineurs en plus du bulletin d’adhésion vous devez OBLIGATOIREMENT remplir une autorisation parentale ( autorisation parentale saison 2023-2024 (295 téléchargements) )

Vous devez au préalable être inscrit sur EDEN. Procédure d’inscription :

Lorsque vous êtes sur le site EDEN, cliquer sur « Activer votre compte », ensuite indiquez votre numéro de licence et l’adresse mail que vous avez déclarée à l’association de tir sportif, cliquer sur « valider ». Vous recevrez un message sur votre BAL, cliquer sur le lien et entrer le mot de passe que vous choisirez. Ensuite pour entrer sur EDEN, il faudra mettre votre numéro de licence et le mot de passe. Il faudra IMPERATIVEMENT que vous entriez sur EDEN le certificat médical AVANT toute demande de mutation (au préalable, il faudra scanner votre certificat médical. Le certificat médical devra couvrir le saison sportive 2023/2024. Une fois sur le site EDEN, cliquer sur « MES INFORMATIONS ». Cliquer sur « METTRE A JOUR « , indiquer la date de délivrance du certificat médical et cliquer sur « TELECHARGER », télécharger le certificat médical et cliquer sur « SAUVEGARDER ». Sans le respect de cette procédure, il sera impossible de faire la mutation. NE PAS ENVOYER LE CERTIFICAT MÉDICAL AVEC LA DEMANDE DE LICENCE

Liste des pièces :

  • formulaire de demande de renouvellement d’adhésion rempli et signé ( Formulaire adhésion club 2023-2024 (1287 téléchargements) );
  • pour les mineurs ou les majeurs « incapables » l’autorisation parentale remplie et signée ;
  • un enveloppe affranchie aux nom et adresse du demandeur pour l’envoi de la licence (facultatif) ;
  • le paiement de l’adhésion en fonction du barème (cf. bulletin d’adhésion). Les modes de paiement en coupons sport ANCV ou chèques vacances ANCV ne sont acceptés que jusqu’au 15 décembre de la saison en cours et feront l’objet d’une « surcotisation » de 5 € afin de compenser l’augmentation substantielle de la commission de l’organismes gestionnaire ANCV. il faudra bien veiller à ce que chaque titre de paiement comporte bien les nom, prénom et adresse du bénéficiaire. Les formulaires sur lesquels ne figureraient pas ces informations ne seront pas ris en compte

Une fois le bulletin d’adhésion, remis et le paiement effectué, vous recevez une facture (que vous pourrez transmettre éventuellement à votre CSE). Si au bout de 4 ou 5 jours, vous ne recevez pas la facture, contactez-nous. Ensuite, vous recevrez une « attention de licence ». Cela impliquera donc que le club s’est bien acquitté de la part fédérale (paiement de la licence).

Ả réception de l’attestions de licence, la licence sera disponible. Vous pourrez le retirer en venant sur les installations. Ce document vous sera utile pour l’achat d’armes ou de munitions, pour justifier de votre qualité de licencié auprès de la Préfecture et justificatif pour le transport d’armes et de munitions.

La licence sous format badge vous sera remise. Le port de cette licence est OBLIGATOIRE sur les installations.

Les chèques sont encaissés au plus tôt le 01 septembre de la saison en cours.

N’AGRAFEZ PAS LES CHÉQUES

 

Second club

SAISON 2023/2024

Conformément aux dispositions du règlement intérieur, les licenciés d’un club de la Haute-Garonne ne pourront prétendre à une adhésion en 2° club.

Sauf raisons particulières motivées, nous ne prenons pas d’adhérents en second club.
Néanmoins si le Comité directeur juge une situation particulière, l’adhésion en second club serait possible. Néanmoins pour pouvoir adhérer en 2° club, il faut IMPÉRATIVEMENT que la licence soit valide au club d’origine.

Liste des pièces :

  • formulaire de demande de renouvellement d’adhésion rempli et signé ( Formulaire adhésion club 2023-2024 (1287 téléchargements) );
  • la licence, avec le tampon du médecin ;
  • une copie du carnet de tir (si le demandeur en possède un) ;
  • une copie d’une pièce d’identité en cours de validité avec photo (pour les enfants pièce d’identité d’un des parents) ;
  • un justificatif de domicile de moins de trois mois ;
  • pour les mineurs ou les majeurs « incapables » l’autorisation parentale remplie et signée ( Formulaire adhésion club 2023-2024 (1287 téléchargements) );
  • pour les personnes possédant un carnet de tir, joindre la copie. La date que QCM demandée sur le bulletin d’adhésion est la date du certificat de contrôle des connaissance indiquée sur le carnet de tir (au dessus de la photo)
  • un enveloppe affranchie aux nom et adresse du demandeur pour l’envoi de la licence (facultatif) ;
  • le paiement de l’adhésion en fonction du barème (cf. bulletin d’adhésion).
  • Une copie de la licence (logiciel EDEN).
  • le paiement de l’adhésion en fonction du barème (cf. bulletin d’adhésion). Les modes de paiement en coupons sport ANCV ou chèques vacances ANCV ne sont acceptés que jusqu’au 15 décembre de la saison en cours et feront l’objet d’une « surcotisation » de 5 € afin de compenser l’augmentation substantielle de la commission de l’organismes gestionnaire ANCV. il faudra bien veiller à ce que chaque titre de paiement comporte bien les nom, prénom et adresse du bénéficiaire. Les formulaires sur lesquels ne figureraient pas ces informations ne seront pas ris en compte

Un badge club vous sera délivré. Le port de ce badge est obligatoire sur les installations.

Les chèques sont encaissés au plus tôt le 01 septembre de la saison en cours.

N’AGRAFEZ PAS LES CHÉQUES

 

Divers

SAISON 2023/2024

Bulletin d’adhésion et certificat médical prérempli : Formulaire adhésion et certificat médical saison 2023-2024 (327 téléchargements)

Pour les enfants dont le ou les parents résident à Blagnac, la Mairie a mis en place « le ticket sport – Ville de Blagnac ». Le Cible Tir Blagnacais participe à ce dispositif. Pour en savoir plus cliquer sur le lien Flyer Tickets sports 2023-2024 (205 téléchargements)

Nous portons à votre connaissance  le PASS SPOR

Le Pass’Sport est reconduit, élargi et simplifié

Le Pass’Sport est reconduit, élargi et simplifié

Le ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques souhaite doubler le nombre de bénéficiaires du Pass’Sport pour la saison 2023-2024 en passant d’un à deux millions de jeunes.

Le Pass’Sport est une aide, d’un montant forfaitaire de 50 euros, permettant de réduire le coût de l’adhésion ou de la prise de licence proposée par les associations sportives. Cette aide prend la forme d’un remboursement par l’État de la réduction de 50 euros pratiquée par les associations sportives.

I : Qui peut en bénéficier ?

II : Quelles sont les structures concernées ? 

III : Comment se faire rembourser en tant que structure ? 

 

I : Qui peut en bénéficier ?

Le dispositif sera élargi, dès la rentrée prochaine, aux 800 000 étudiants boursiers.

Le bénéfice du Pass’Sport est ouvert aux personnes remplissant l’une des conditions suivantes, au 30 juin 2022 :

  • Être âgé de 6 à 17 ans révolus et bénéficier de l’allocation rentrée scolaire ;
  • Être âgé de 6 à 19 ans révolus et bénéficier de l’allocation d’éducation de l’enfant handicapé ;
  • Être âgé de 16 à 30 ans et bénéficier de l’allocation aux adultes handicapés ;
  • Être un étudiant âgé au plus de 28 ans révolus et bénéficier, au plus tard le 15 octobre 2022, d’une bourse d’enseignement supérieur sous conditions de ressources attribuée ou financée par l’Etat ou d’une aide annuelle accordée par les centres régionaux des œuvres universitaires et scolaires ;
  • Être un étudiant âgé au plus de 28 ans révolus et bénéficier, au plus tard le 15 octobre 2022, d’une aide annuelle sous conditions de ressources, dans le cadre des formations sanitaires et sociales.

Chaque bénéficiaire se verra attribuer un code individuel Pass’Sport qu’il devra conserver. Ce code pourra également être retrouvé sur le portail d’information accessible fin août sur le site www.pass.sports.gouv.fr.

Ce portail d’information permettra également d’accéder à une cartographie des structures éligibles.

 

II : Quelles sont les structures concernées ?

Le Pass’Sport peut être mobilisé, par les personnes remplissant une des conditions susmentionnées, jusqu’au 31 décembre 2023, auprès des associations sportives ou structures suivantes :

  • Associations sportives et structures affiliées aux fédérations sportives agréées ;
  • Associations sportives agréées, non affiliées à une fédération agréée, domiciliées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville ou soutenues au titre de l’année 2022 par le programme « Cités éducatives » de l’État.

 

III : Comment se faire rembourser en tant qu’association sportive ? 

La structure demande le remboursement du Pass’Sport via Le Compte Asso (LCA) pour tous les jeunes bénéficiaires accueillis entre le 1er juin et le 31 décembre.

1) La structure doit disposer d’un espace sur l’application LCA.

Si la structure n’a pas encore créé son espace, il est possible de suivre la notice disponible en cliquant ICI ;

2) Si la structure dispose d’un espace sur LCA, une mise à jour des informations est attendue : dans l’identité de la structure, cocher :

  • Dispositif Pass’Sport ;
  • Accueil des personnes en situation de handicap (si la structure le propose).

Renseigner les activités et déposer l’attestation d’affiliation ou l’agrément ainsi que le RIB à jour.

3) Dès fin août, la structure peut saisir les codes individuels Pass’Sport des jeunes directement sur LCA – Pass’Sport pour effectuer sa demande de remboursement.

4) Le remboursement sera effectif dans un délai d’un mois après vérification, par les services instructeurs des documents d’affiliation ou d’agrément et des RIB déposés sur LCA.

5) Le dispositif est valable pour des inscriptions prises dans les structures entre le 1er juin et le 31 décembre 2023.

La demande de remboursement doit être effectuée au plus tard le 31 décembre 2023.

La mise en paiement sera réalisée par un payeur unique au niveau national, l’Agence de services et de paiement (ASP).

 

Les chèques sont encaissés au plus tôt le 01 septembre de la saison en cours.

  • Les modes de paiement en coupons sport ANCV ou chèques vacances ANCV ne sont acceptés que jusqu’au 15 décembre de la saison en cours et feront l’objet d’une « surcotisation » de 5 € afin de compenser l’augmentation substantielle de la commission de l’organismes gestionnaire ANCV. il faudra bien veiller à ce que chaque titre de paiement comporte bien les nom, prénom et adresse du bénéficiaire

 

Pour plus d’informations sur les tarifs, rendez-vous sur cette page : Tarifs et horaires.

 

 

Assurance

En vous acquittant du montant de l’adhésion, vous êtes couvert dans le cadre des activités liés au tir par une assurance responsabilité civile entre autres. Le contrat est assuré par la Société mutuelle d’assurance des collectivités locales (SMACL Assurances) en partenariat avec Crédit Agricole Assurances. Ci après le lien vers le contrat d’assurance de base  Contrat-de-base-SMACL.pdf (1656 téléchargements)

 

Visite médicale

Prendre connaissance du lien suivant :

https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A11938?xtor=EPR-124

Textes officiels concernant la visite médicale :