Comme vous le savez peut-être déjà la FFTIR a changé de compagnie d’assurance, donc les documents ALLIANZ que vous avions reçu et que nous devions donner à chaque licencié ne sont plus valables et ont été détruits.
De plus, suite à ce changement, les licences vont prendre un peu plus de temps à arriver car le document joint à la licence a du être modifié !
Néanmoins il fait partie de nos OBLIGATIONS LÉGALES (articles L 321-4 et L 321-6 du code du sport et L 141-4 du code des assurances) de remettre en même temps que la licence les garanties et tarifs du contrat d’assurance fédéral.
Le FFTIR ne nous fera pas parvenir les documents avec les garanties de la nouvelle assurance, nous devons donc trouver une solution. Il a donc été décidé que l’envoi par mail de ces garanties ferait office de remise et que la remise de la licence se ferait contre décharge.
Par contre l’accès au pas de tir ne sera possible qu’ave la licence 2019/2020 tamponnée par un médecin ou l’attestation de licence que nous vous avons envoyé accompagné d’un certificat médical. Pour le transport des armes là encore la LOI nous OBLIGE à être munis de la licence de la saison sportive tamponnée par un médecin.
Vous serez informé par mail de la disponibilité de votre licence.
Ci dessous les documents de la nouvelle compagnie d’assurance et le document que nous aurions du vous remettre en même temps que votre licence.
2019-lettre-du-president-de-la-FFTIR.pdf
contrat_de_base_.pdf
2_conv_assistance_personnes_associations_mod_02_2015_annexe_2_page_n_51.pdf
3_convention_information_juridique_associations_06_2016_avec_tel_page_n_51.pdf
4_notice_d_information_2019_2020.pdf
5_guide_assurance_2019.pdf
6_bulletin_de_souscription_ia_2019.pdf
Cordialement
La permanence administrative
